NOS STATUTS

Cercle de Tir de la Famenne, en abrégé : " C.T.F. "
6900 Marche-en-Famenne
NOUVEAUX STATUTS
Publié le : 06-03-2001 N. 004195
Modifié le : 04-05-2004 N. 0068387
Modifié le : 03-08-2005 N. 0112445
Modifié le : 30-12-2011 N. 11197482
Modifié le : 04-01-2013 N. 13003023

Numéro de l'association : 399382 No TVA ou no entreprise : 422890504

TITRE Ier. -- DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, DUREE
Article 1er. L'association est dénommée Cercle de Tir de la Famenne, en abrégé : " C.T.F. ".
Art. 2. Le siège social est établi rue de la Fontaine 25, à 6900 Marloie (Marche-en-Famenne) et peut être transféré en tout endroit du territoire belge sur décision de l’assemblée générale.
Art. 3. Le siège d'exploitation est établi, pour le tir aux armes à feu, Camp Roi Albert, à 6900 Marche-en-Famenne.
Le siège d'exploitation est établi, pour le tir à l'arc, rue Victor Libert, à 6900 Marche-en-Famenne.
Le conseil d’administration a le pouvoir de déplacer les sièges d’exploitations.
Art. 4. L'association est soumise à la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif et établissement d'utilité publique, ci-après dénommée " La Loi ".
L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à n'importe quel moment.
Art. 5. L'Union royale des Sociétés de Tir belges, aile francophone sera dénommée tant dans les statuts que dans le règlement d'ordre intérieur, en abrégé : " U.R.S.T.B.F. ".
Idem pour le tir à l'arc dénommé F.I.T.A.

TITRE II. – BUT
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TITRE III. – MEMBRES, OBLIGATIONS
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TITRE IV. -- CONSEIL D'ADMINISTRATION, GESTION COURANTE
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TITRE V. -- ASSEMBLEE GENERALE
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TITRE VI. -- EXERCICE SOCIAL, BUDGET, COMPTES
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TITRE VII. -- DISPOSITIONS DIVERSES
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